Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALASSA
ESCANDE Jean Louis

Numéro de dépôt :
1251608
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
31/03/1993

Présentation de la marque MALASSA

Déposée le 31 mars 1983 par ESCANDE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « MALASSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ESCANDE Jean Louis domicilié(e) 47500 SAINT VITE. - France.

La marque MALASSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALASSA est expirée depuis le 31 mars 1993.

ESCANDE Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : MESCARED , EARLY-MAY , MODINA , ICALANA , DELLYS , ROSELINE , FELINA , GOLDENSUPREME , AMINA , CHIBABROWNASHI


ESCANDE Jean Louis - 47500 SAINT VITE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Arbres fruitiers, notamment nectariniers et leur matériel de multiplication, fruits frais.